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ÉDITEUR DU SITE

Nom du site : [Nom du site]
Adresse : [URL complète du site]
Propriétaire : Raphaël Epaillard
Forme juridique : Micro-entreprise
Siège social : 35 rue de Marly, 91410 Corbreuse, France
SIRET : 99023742200011
TVA intracommunautaire : non applicable
Directeur de la publication : Raphaël Epaillard
Contact : raphael.epaillard@gmail.com - +33769821725

 

HÉBERGEMENT

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Numéro de l'hébergeur]
Site web : [URL de l'hébergeur]

 

ACTIVITÉ REGLEMENTÉE

Activité : Praticien en Médecine Traditionnelle Chinoise
Numéro de déclaration d'activité : [Numéro URSAAF ou RNA si association]
Assurance responsabilité civile professionnelle :

• Assureur : [Nom de l'assureur]

• Numéro de police : [Numéro de contrat]

• Couverture territoriale : France

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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LOI APPLICABLE ET LANGUE

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

La langue d'utilisation du site est le français.

 

RÈGLEMENT DES LITIGES

En cas de litige, le consommateur peut recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues par le code de la consommation, ou à tout autre mode de règlement des litiges amiable.

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INFORMATIONS RELATIVES À L'ACTIVITÉ DE MÉDECINE CHINOISE

Cadre d'exercice :
La médecine traditionnelle chinoise est pratiquée dans le cadre des lois françaises régissant les pratiques de bien-être et les médecines complémentaires. Il ne s'agit pas d'un acte médical au sens de la législation française.

Absence de diagnostic :
Les bilans énergétiques et conseils délivrés ne constituent pas un diagnostic médical et ne se substituent pas à une consultation médicale.

 

CONTACT

Pour toute question relative aux mentions légales :
Email : raphael.epaillard@gmail.com
Téléphone : +33769821725
Adresse postale : 35 rue de Marly, 91410 Corbreuse, France

 

Document établi conformément aux dispositions légales en vigueur au 25/11/2025